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Marques déposées par l'association loi 1901 LE POINT DU JOUR
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LE POINT DU JOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POINT DU JOUR
LE POINT DU JOUR Association déclarée sous la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
96642984
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque LE POINT DU JOUR

Déposée le 20 septembre 1996 par l'association loi 1901 LE POINT DU JOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POINT DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 LE POINT DU JOUR domicilié(e) La Malinerie, 86340 ASLONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 138 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel-Hubert RAGONNEAU - France.

La marque LE POINT DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINT DU JOUR est expirée depuis le 20 septembre 2006.

LE POINT DU JOUR a également déposé les autres marques suivantes : Lamp Story , LE POINT DU JOUR


LE POINT DU JOUR Association déclarée sous la Loi du 1er juillet 1901 - La Malinerie, 86340 ASLONNES - France - SIREN 403138860


Monsieur Michel-Hubert RAGONNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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